Webito détermine la TVA de chaque ligne de commande à partir de trois éléments : le pays de destination, la catégorie fiscale du produit et le fait que l'acheteur soit un particulier ou une entreprise assujettie. Les ventes aux particuliers dans l'UE utilisent le taux de l'État membre de destination dès que vous dépassez le seuil de vente à distance de 10 000 € applicable à l'échelle de l'UE ; les ventes à des entreprises d'autres États membres dont le numéro de TVA intracommunautaire est validé auprès du registre VIES de l'UE sont traitées comme des livraisons intracommunautaires avec autoliquidation de la TVA, sans TVA facturée et avec la mention appropriée sur la facture.
Le taux suit la destination, pas la boutique
Un taux unique pour toute la boutique cesse d'être correct dès que vous expédiez au-delà d'une frontière. Webito résout le taux au moment de la commande à partir du pays de livraison et de la catégorie fiscale du produit : les biens à taux réduit, comme les livres ou certains produits alimentaires, sont donc taxés au taux réduit de ce pays et non à un taux normal fixé une fois puis oublié. Les taux et les catégories sont modifiables, parce que les barèmes nationaux changent et que votre comptable ne sera pas toujours d'accord avec une valeur par défaut.
Les acheteurs professionnels sont vérifiés, pas crus sur parole
L'autoliquidation ne tient que si le numéro de TVA de l'acheteur est réellement valide au moment de la livraison. Webito valide les numéros en direct auprès du registre VIES de l'UE et enregistre le résultat sur la commande : l'exonération portée sur cette facture est donc étayée par une preuve. En cas d'échec de la validation, la commande repasse à la TVA facturée plutôt que d'exonérer silencieusement une opération que vous ne pourriez pas défendre.
La piste d'audit est générée, pas reconstituée
Chaque commande conserve la détermination qui a produit ses lignes de taxe : le taux retenu, la catégorie appliquée, le statut d'acheteur utilisé et le résultat VIES enregistré. Les factures et les factures d'avoir sont générées à partir de ces mêmes données, sous forme de documents structurés : ce que vous avez facturé, ce que vous avez émis et ce que vous déclarez proviennent d'une seule source au lieu de trois.
Là où la plateforme s'arrête
Webito détermine et documente ; elle ne vous immatricule pas et ne dépose pas vos déclarations. Vos immatriculations à la TVA, votre inscription au guichet unique (OSS) et vos déclarations périodiques restent entre vos mains et celles de votre comptable. Ce que la plateforme supprime, c'est le travail manuel de décider du taux commande par commande et de reconstituer les chiffres à la fin d'un trimestre.
Cette page explique le comportement de la plateforme. Il ne s'agit pas d'un conseil fiscal : vos immatriculations, vos déclarations et vos seuils restent de votre responsabilité, et votre comptable doit confirmer votre situation particulière.